 H33 - Gestion documents scannés15/04/2015Document RIO1 |
 S01 - Signalétique général09/02/2005Document RIO1Réfugié Signalétique général Contrat de travail Mode de paiement Organisme de paiement BC PGE Allocations familiales Sexe Mandat syndical Langue Catégorie Liste des sections d'O.P. Liste des sections de la C.A.P.A.C. Liste des sections de la C.A.P.A.C. plus actives Liste des sections de la C.S.C. Liste des sections de la C.S.C. plus actives Liste des sections de la F.G.T.B. Liste des sections de la F.G.T.B. plus actives Liste des sections de la C.G.S.L.B. Liste des sections de la C.G.S.L.B. plus actives Codes NACE Code nationalité Codes Nationalités INS Table de conversion des indices de commission paritaire en codes NACE Etudes Domaine (5ème et 6ème position) Niveau (4 premières positions) Codes valables jusqu'au 31/12/2005 0 - Enseignement primaire 1 - Enseignement secondaire 2 - Enseignement supérieur 3 - Enseignement universitaire 4 - Contrats d'apprentissage 9 - Autres Codes valables jusqu'au 31/12/2009 Domaine Niveau |
| S02 - Dispense10/03/2005Document RIO1Dispenses |
| S04 - Admissibilité 10/03/2005Document RIO1Passé professionnel Préfixes - type chômage Codes plus actifs Complément Codes plus actifs Spec Articles d’admission Codes valables avant le 01/06/1992 Codes plus actifs Contexte Code chômage Catégorie A Codes plus actifs Catégorie B Codes plus actifs Régime de chômage avec complément d'entreprise Régime de chômage avec complément d'entreprise avant le 01/01/1984 Régime de chômage avec complément d'entreprise entre le 01/01/1984 et le 31/12/1990 (codification avant le 01/01/1991) Régime de chômage avec complément d'entreprise entre le 01/01/1984 et le 31/12/1990 (codification à partir du 01/01/1991) Régime de chômage avec complément d'entreprise à partir du 01/01/1991 Régime de chômage avec complément d'entreprise mi-temps (avec chômage temporaire) Codes plus actifs Régime de chômage avec complément d'entreprise mi-temps (sans chômage temporaire) art. 90 Codes plus actifs Catégorie N Codes plus actifs Handicapés (valable jusqu'au 31/03/2003) Codes plus actifs Frontaliers âgés Articles d’indemnisation Codes valables avant le 01/06/1992 Codes plus actifs Articles d’indemnisation de 0 -> 99 Articles d’indemnisation de 100 -> 999 Articles d’indemnisation de A -> Z |
| S05 - Retenue 02/03/2005Document RIO1Type de retenue 10 |
| S07 - Données de l’emploi18/11/2005Document RIO1Module S07 Décision Codes NACE Contrat de travail Code ONSS Table de conversion des indices de commission paritaire en codes NACE Traitement S07 Statut Travailleur (ST) Contrat de travail (C.T.) Traitement S07 - Plan |
| S10 - Sanction 14/07/2016Document RIO1 |
| S11 - Periodes hors chômage04/02/2016Document RIO1Type Codes plus actifs Régime de vacances Epuisement des vacances |
| S13 - Temps partiel volontaire10/03/2005Document RIO1 |
| S15 - Récupération07/03/2005Document RIO1Motif Indu |
| S16 - Article spécial d’indemnisation 04/02/2016Document RIO1 |
| S17 - Fluctuation du taux de change 07/03/2005Document RIO1Secteur industriel |
| S22 - Chômage longue durée07/03/2005Document RIO1Procédure Zone [ (1) ] : DECISION DIRECTEUR Zone [ (2) ] : DECISION CAN Zone [ (3) ] : CODES RECOURS DIRECTEUR Zone [ (6) ] : DECISION TRIBUNAL DU TRAVAIL Recours gagné Recours perdu Zone [ (4) ] : CODES RECOURS CAN Zone [ (5) ] : CODES SANS SUITE |
| S24 - Traitement C904/02/2016Document RIO1C9 électroniques Module S24 Service Type C9 Transferts Dispenses Régime de chômage avec complément d'entreprise Déclaration de modification uniquement Codes plus actifs Calcul du passé professionnel et allocations spéciales Catégories particulières Chômage complet Codes plus actifs Chômage temporaire Codes plus actifs Autres Composition type C9 Validation Décision S24 Type C9 O.P. Zone P Deuxième introduction Contenu dossier électronique Consultation C51 Création Consultation all Motifs C9 non acceptés Gestion C9 C9 IN / OUT - Rubriques (1er caractère zone TYPE C9) C9 IN / OUT - Catégories (3ème caractère TYPE C9) Type C9 - Rubrique Type C9 - Rubrique 0 : IN/OUT admissibilité Type C9 - Rubrique 00 : Délai Global Type C9 - Rubrique 01 : Délai 1 (14 jours) Type C9 - Rubrique 02 : Délai 2 (14 jours) Type C9 - Rubrique 03 : Délai 3 (variable) Statuts C9 Transferts B.C. |
| S25 - Régime de chômage avec complément d'entreprise13/02/2012Document RIO1Module S25 Remplacement obligatoire Loi 95 Raison 01/97 Retenue forfaitaire Codes des débiteurs Remplacement chômeur avec complément d'entreprise B.C. compétent Respect obligation Résultat enquête Convient Procédure Suite (Remplaçant) Signalétique |