 L01 - Signalétique I.C.16/08/2011Document RIO1 Réfugié Pays EEE BC Langue PREC Sexe Codes Nationalités INS Codes Nationalités Classement selon le code du pays Ordre alphabétique Statut Contrat de travail Allocations Familiales - A.M. SF |
| L02 - Employeur I.C.16/08/2011Document RIO1L02 - Code employeur code plus actif Entité Codes-Nace Commission Paritaire CCT 77 |
| L03 - Traitement I.C.16/03/2017Document RIO1Interruption de carrière : trois premières positions de la zone TYPE Crédit-temps : trois premières positions de la zone TYPE Soin d'acceuil : trois premières positions de la zone TYPE Dernière position de la zone TYPE Motif |
| L04 - Barèmes I.C.16/08/2011Document RIO1Dérogation Ménage? Code barémique Préfixe Montant Forcé Quatrième position Septième position Suffixe (dernier caractère) Sixième position Cinquième position Huitième position Neuvième position Type Type Type - Par valeur Code |
| L05 - Saisies/Récupérations I.C.16/08/2011Document RIO1Statut Code Type Récupérations en faveur de l'ONEM Retenues en faveur d'un tiers |
| L06 - Données de paiement soins d'accueil16/08/2011Document RIO1Code barémique Préfixe Sixième position |
| L13 - invitation à l'audition29/08/2014Document RIO1 |
| L31 - Attestations I.C.10/05/2016Document RIO1 |
| L42 - Suivi anomalie16/08/2011Document RIO1Suite Type d'anomalie Raison sans suite |
| L45 - Pseudo-prépension16/08/2011Document RIO1CCT 55 ans Prolongation Dispense 1/2 Codes débiteurs Chef de famille Retenue forfaitaire Index / réévaluation |
| M33 - Gestion documents scannés20/06/2017Document RIO1 |